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Version 1.0 publiée le 14/10/2024

Informations générales

Editeur du site internet

Le site internet « fonds-clapoty.com » est proposé et financé par le Fonds Clapoty, Fonds de dotation de l’entreprise Groupama Méditerranée, régi par la loi n° 2008-776 du 04 août 2008 de modernisation de l’économie (JO du 05 août 2008), par décret n° 2009-158 du 11 février 2009 afin de financer les actions d’intérêt général et dont le siège social est à AIX-EN-PROVENCE (13799) – 24 Parc du Golf – ZAC de Pichaury – BP10359, Inscrite au au Répertoire National des Associations (RNA) et au répertoire SIREN, sous le numéro SIRET    924 238 496

Le Fonds de dotation Clapoty, est une fondation sans but lucratif dont l’objet est de faciliter la transition environnementale en privilégiant un développement plus durable et respectueux de la ressource eau et de sa biodiversité, pour faire œuvre d’intérêt général. En ce sens, il porte l’ambition d’être un acteur de référence en matière de pédagogie, de prévention et de sensibilisation face aux enjeux hydrologiques et maritimes.

Il est financé par son membre fondateur : Groupama Méditerranée.

Siège social : 24 parc du Golf – BP 10359 – 13799 Aix-en-Provence

Téléphone : +33 (0)9 69 32 22 32

Adresse e-mail : fondsclapoty@groupama-med.fr
Son secrétariat administratif est fixé au même lieu.

Directrice de la publication

Madame Géraldine Bullot-Beaufils, Déléguée Générale du Fonds Clapoty.

Hébergement du site

Les moyens informatiques permettant la mise en œuvre du site sont hébergés par : OVH,

Siège social : 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX,

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

Adresse e-mail : contact@ovh.com

Conception et réalisation

CONSERTO SAS

Siège social : 4 boulevard du Zénith, 44800 Saint-Herblain

Téléphone : 02 40 92 11 01

Adresse e-mail : contact@conserto.pro

Objectifs du site

Ce site est un espace d’information, de communication et de valorisation des actions du Fonds Clapoty, des porteurs de projets soutenus et de ses partenaires.

Ce site n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

Crédits Photos

Agence Shutterstock
Maison Régionale de l’Eau
Claude Almodovar

Salarié(e)s Groupama Méditerranée :
Valérie Girard
Isabelle Cambos
David Gonnet

Informations juridiques

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Les différentes activités pouvant être développées sur ce site sont également régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Groupama Méditerranée.

Droits de Propriété Intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site et la manière dont ce dernier est agencé, sont la propriété du Fonds Clapoty. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du Fonds Clapoty est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site. De même, le Fonds Clapoty est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés ; il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du Fonds Clapoty.

Droits informatiques et Liberté

Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute ni utilisée à des fins non prévues.

Toute information personnelle qu’il serait amené à transmettre au Fonds Clapoty (questionnaires, demande d’informations…) est soumise aux dispositions de la loi n°78-17Informatique et Liberté du 6 janvier 1978. Certaines informations peuvent être transmises au Fonds Clapoty aux fins de traitement de sa demande et peuvent être éventuellement communiquées à des tiers, et notamment aux partenaires du Fonds Clapoty, dès lors que cela est nécessaire, notamment dans le cadre d’appel à projets commun, à des fins d’information.

L’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment par écrit à l’adresse suivante : Groupama Méditerranée : 24 parc du Golf – BP 10359 – 13799 Aix-en-Provence à l’attention du Fonds Clapoty ou par mail dpo.fonds.clapoty@groupama-med.fr

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